Marque expirée - Marque en non vigueur

M
MERCATEL Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1409361
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
M de MERCATEL

Présentation de la marque M

Déposée le 18 mai 1987 par l'association loi 1901 MERCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M »

Le déposant est l'association loi 1901 MERCATEL domicilié(e) 2, rue Hartmann,92137 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2341694) - 92137 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2341694) - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 18 mai 2017.

MERCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RETAILNET , MERCATEL , CYBERETAIL


MERCATEL Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 2, rue Hartmann,92137 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2341694) - 92137 - France


ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2341694) - 34961 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341694 - Publication au BOPI 2007-05-21

Renouvellement sans limitation n°2090173 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de textes;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;vidéo-disques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Produits de l'imprimerie;matériel d'instruction ou d'enseignement.Distribution de prospectus et d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment en matière de services télématiques ou vidéographiques.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et vidéographiques.Transmission de messages et de textes par tous procédés.Création, gestion et exploitation de banques de données.Services d'éducation et institutions d'enseignement.Edition de livres et revues.Abonnements de journaux et revues.Prêts de livres.Organisation des réunions, colloques, conférences, débats et forums.Production de films, vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques et de logiciels.Location de films, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques et de logiciels.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.